par Bruno Planelles | Oct 8, 2024 | Articles droit des transports, Exprime Avocat
Le transport de marchandises en conteneurs joue un rôle central dans le commerce maritime moderne. Ce mode de transport, qui standardise l’acheminement et optimise l’espace sur les navires, repose sur la mise à disposition de conteneurs par les transporteurs ou...
par Bruno Planelles | Oct 8, 2024 | Articles droit des transports, Exprime Avocat
Le connaissement maritime, ou bill of lading, est l’un des documents les plus importants dans le cadre du transport maritime international de marchandises. Bien qu’il existe d’autres types de documents, tels que les sea waybills ou récépissés...
par Bruno Planelles | Oct 8, 2024 | Articles droit des transports, Exprime Avocat
Le transport maritime, en raison des conditions rigoureuses auxquelles les marchandises sont exposées, exige un emballage soigneusement adapté. L’obligation de procéder à un emballage et un conditionnement adéquats incombe au chargeur (ou expéditeur), selon les...
par Bruno Planelles | Oct 8, 2024 | Articles droit des transports, Exprime Avocat
Le transport maritime occupe une place cruciale dans les échanges internationaux, représentant environ 90 % du commerce mondial. Ce secteur, régi par une législation spécifique, soulève de nombreuses questions juridiques, notamment en matière de responsabilité, de...
par Bruno Planelles | Oct 5, 2024 | Articles droit des transports, Exprime Avocat
La Lettre de Transport Aérien (LTA), ou Air Waybill (AWB), est un document émis par le transporteur aérien pour attester de la prise en charge des marchandises destinées à être transportées par voie aérienne. Elle joue un rôle essentiel dans la gestion des opérations...
par Bruno Planelles | Oct 5, 2024 | Articles droit des transports, Exprime Avocat
Le cadre juridique applicable aux transports aériens de marchandises repose sur un ensemble de conventions internationales et de législations nationales qui ont évolué au fil du temps pour répondre aux exigences du commerce mondial et aux innovations du secteur...
