• RECOUVREMENT
Exprime avocat
  • Accueil
  • Compétences
    • Droit des sociétés
      • Création et gestion
      • Litiges entre associés
      • Responsabilité des dirigeants
      • Entreprises en difficulté
    • Droit bancaire
      • Droit du crédit
      • Moyens de paiement
      • Réglementation bancaire
    • Droit commercial
      • Cession fonds de commerce
      • Baux commerciaux
      • Contrats commerciaux
      • Droit de la concurrence
      • Recouvrement
        • Mise en demeure
        • Injonction de payer
        • Référé-provision
    • Droit PI
      • Droit d’auteur
      • Droit des marques
      • Droit des brevets
      • Droit des dessins et modèles
      • Droit des médias
        • Droit du numérique
        • Droit de la presse
        • Droit à la vie privée
    • Droit des transports
    • Procédure judiciaire
      • Avocat contentieux
      • Avocat postulant
      • Avocat mandataire TC
  • Le cabinet
    • Avocat
    • Blog
      • Création de société
        • EURL : Guide juridique complet
        • SARL : Guide juridique complet
        • SASU : Guide juridique complet
        • SAS : Guide juridique complet
  • Tarifs
    • Abonnement juridique
    • Tarifs / Honoraires
    • Packs recouvrement
  • Contact
  • Consultation en Visio
Sélectionner une page
FEVAD : Acteur du e-commerce et vente à distance

FEVAD : Acteur du e-commerce et vente à distance

par Bruno Planelles | Mai 19, 2023 | Entreprendre

. La Fédération du e-commerce et de la vente à distance (FEVAD) est une organisation française de premier plan qui a joué un rôle important dans la croissance du commerce électronique dans le pays. Fondée en 1957 sous le nom de Fédération de vente par correspondance,...
Indicateurs de Performance (KPI) : Comment les utiliser ?

Indicateurs de Performance (KPI) : Comment les utiliser ?

par Bruno Planelles | Mai 19, 2023 | Entreprendre

Pour les entreprises, les données représentent une mine d’or d’informations qui, lorsqu’elles sont correctement exploitées, peuvent conduire à une meilleure prise de décision et à une amélioration de la performance. C’est ici...
Le Groupement Foncier Agricole (GFA) : Règles juridiques

Le Groupement Foncier Agricole (GFA) : Règles juridiques

par Bruno Planelles | Mai 18, 2023 | Entreprendre

Le Groupement Foncier Agricole (GFA) est une entité juridique spécifiquement dédiée à la propriété et à la gestion de terres agricoles. Ce type de groupement est régi par plusieurs lois et règlements. L’objectif de cet article est de fournir un aperçu précis de...
SSII : définition, rôle et règlementation des SSII

SSII : définition, rôle et règlementation des SSII

par Bruno Planelles | Mai 18, 2023 | Entreprendre

Les Sociétés de Services en Ingénierie Informatique (SSII), également appelées Entreprises de Services du Numérique (ESN), constituent une part essentielle du paysage technologique mondial. Elles apportent une expertise technique significative, des solutions...
Sourcing : Qu’est-ce que c’est ? L’approvisionnement efficace

Sourcing : Qu’est-ce que c’est ? L’approvisionnement efficace

par Bruno Planelles | Mai 18, 2023 | Entreprendre

Le sourcing est le processus par lequel les entreprises trouvent, sélectionnent et gèrent les fournisseurs de biens et services. Cet article vise à comprendre les stratégies de sourcing, leurs avantages, leurs défis et comment ils peuvent être utilisés pour améliorer...
L’art du Packaging : Marketing, règles juridiques et limites

L’art du Packaging : Marketing, règles juridiques et limites

par Bruno Planelles | Mai 17, 2023 | Entreprendre

  Le packaging est bien plus qu’une simple enveloppe protégeant un produit. C’est une puissante plateforme de communication qui assure la liaison entre la marque et le consommateur. Il a un impact direct sur l’attrait d’un produit et joue un...
« Entrées précédentes
Entrées suivantes »

Les 5 derniers articles

  • Associé minoritaire face à un abus de majorité : quels recours, quels délais ?
  • Contentieux lors de l’achat d’un fonds de commerce : garanties, dol et recours juridiques
  • Locked-box, earn-out, garantie d’actif et de passif… : mécanismes contractuels à l’épreuve du droit
  • Procès-verbal de rémunération du dirigeant : procédure, rédaction et analyse
  • Audit juridique d’une entreprise : méthode et analyse des risques
  • LinkedIn
  • YouTube
  • Twitter

Catégorie

  • Articles en droit bancaire
  • Articles en droit des sociétés
  • Articles en droit commercial
  • Articles droit des médias
  • Actualités juridiques

Avocat droit des affaires

  • Avocat droit bancaire
  • Avocat droit commercial
  • Avocat droit des sociétés
  • Avocat droit du travail
  • Avocat droit des médias
  • Avocat droit propriété intellectuelle
  • Recouvrement créances

Recouvrement créances

  • Cession de créance : définition et enjeux juridiques
  • Créance : définition, et enjeux juridiques
  • Créancier chirographaire : définition et explication
  • Dépens : définition et réglementation des frais de justice
  • Comment choisir la bonne adresse de facturation ?

Avocat droit bancaire

  • Solvabilité : définition juridique
  • Spoofing : Absence de négligence et responsabilité des banques
  • Hypothèque : définition et règles essentielles
  • Anomalies apparentes et devoir de vigilance du banquier
  • Manquement au devoir de vigilance du banquier : analyse juridique

Avocat droit du travail

  • Abondement : définition juridique
  • Conseil de prud’hommes : définition et fonctionnement
  • Clause de non-concurrence en droit du travail
  • Délai de préavis : Rupture d’un Contrat à Durée Indéterminée (CDI)
  • Incapacité Totale de Travail (ITT) : définition et enjeux

Avocat droit des sociétés

  • Associé minoritaire face à un abus de majorité : quels recours, quels délais ?
  • Locked-box, earn-out, garantie d’actif et de passif… : mécanismes contractuels à l’épreuve du droit
  • Audit juridique d’une entreprise : méthode et analyse des risques
  • Démission du dirigeant : effet immédiat, préavis et responsabilité
  • Désaccord sur la valorisation lors d’une levée de fonds : quelles solutions juridiques ?

Avocat droit des médias

  • Droit de réponse d’un article paru sur un site internet
  • Progiciel : définition et cadre juridique
  • Conditions Générales d’Utilisation (CGU) : définition, rédaction et pratique juridique
  • Droit à l’image : définition, analyse juridique et recours
  • RGPD – Règlement général sur la protection des données

Avocat droit commercial

  • Contentieux lors de l’achat d’un fonds de commerce : garanties, dol et recours juridiques
  • Contrat d’influenceur : conditions de validité, obligations légales et nullité
  • Rupture brutale des relations commerciales
  • Conditions générales de vente (CGV) : définition juridique
  • Clause de réserve de propriété : définition juridique

Avocat Paris

Ordre des avocats de Paris - Conseil National des Barreaux - Tribunal judiciaire de Paris  - Mentions légales - Conditions générales de services (CGS) - Politique de confidentialité

  • Facebook
  • X
  • RSS