Définition : doctrine

En droit, la doctrine désigne l’ensemble des opinions émises par les juristes ; enseignants, chercheurs, praticien ; sur une question juridique donnée.

Elle joue un rôle essentiel dans l’interprétation, la compréhension et l’évolution des règles de droit. Bien que ne constituant pas une source formelle du droit au sens strict, elle exerce une influence notable sur la jurisprudence et la législation.

Origine et nature de la doctrine

La doctrine émane de différents acteurs du monde juridique, notamment :

Les universitaires (professeurs de droit, chercheurs), les magistrats, à travers les commentaires d’arrêts ou ouvrages spécialisés ou encore les avocats et autres praticiens par la publication d’articles ou d’ouvrages

Elle s’exprime à travers différents supports :

• Articles de revues juridiques (comme la Revue trimestrielle de droit civil)
• Commentaires d’arrêts
• Ouvrages doctrinaux (manuels, traités, monographies)
• Thèses et mémoires universitaires

Objectifs de la doctrine

La doctrine a pour but :

• D’analyser les textes législatifs
• De proposer des interprétations cohérentes du droit
• De critiquer certaines jurisprudences ou évolutions législatives
• D’orienter la réflexion juridique ou le législateur

Fonctions de la doctrine

Fonction explicative

La doctrine éclaire le sens des règles de droit en les mettant en perspective et en en proposant des interprétations. Elle permet de lever les ambiguïtés ou les imprécisions législatives, notamment lorsque la norme est sujette à débat.

Fonction critique

Par son regard scientifique, la doctrine évalue la cohérence, la légitimité ou l’opportunité des décisions de justice ou des textes législatifs. Elle peut ainsi suggérer des réformes légales ou encourager une inflexion jurisprudentielle.

Fonction normative

Bien qu’elle ne crée pas de droit positif, la doctrine influence en profondeur la construction juridique. Elle peut structurer l’élaboration de théories (ex. : théorie de l’imprévision en droit des contrats). Un courant doctrinal solidement argumenté et suivi peut ainsi nourrir la jurisprudence et parfois inspirer le législateur.

Fonction pédagogique

La doctrine joue également un rôle dans la transmission du savoir juridique. Les manuels, synthèses et ouvrages spécialisés constituent des outils de formation pour les étudiants, les professionnels et les chercheurs.

Classification de la doctrine

Doctrine descriptive vs normative

• Doctrine descriptive : se limite à exposer les règles en vigueur et à restituer fidèlement la jurisprudence et la législation.
• Doctrine normative : prend position, formule des critiques ou des propositions d’évolution du droit.

Doctrine individuelle vs collective

• Individuelle : exprimée par un auteur en son nom propre (articles, ouvrages, thèses).
• Collective : exprimée dans le cadre d’une institution ou d’un courant de pensée (écoles doctrinales, commissions officielles, doctrine ministérielle).

La valeur juridique de la doctrine

La doctrine ne constitue pas une source formelle du droit au sens traditionnel — sur le même plan que la loi, la jurisprudence ou les traités internationaux.

Néanmoins, en pratique, elle exerce une véritable influence :

• Sur les juges : nombre de décisions jurisprudentielles reposent sur des argumentaires doctrinaux.
• Sur les avocats : ils s’appuient sur la doctrine pour argumenter une position ou fonder un recours.
• Sur le législateur : les travaux préparatoires de la loi font souvent écho à des prises de position doctrinales.

Doctrine et jurisprudence : une relation dynamique

La doctrine et la jurisprudence entretiennent un lien étroit :

• La doctrine analyse, critique ou commente les décisions de justice, contribuant ainsi à nourrir la réflexion judiciaire.
• Elle peut également influencer la solution retenue par un juge, notamment en matière de droit nouveau ou peu encadré.
• À l’inverse, des orientations jurisprudentielles constantes peuvent donner naissance à une nouvelle école doctrinale.

Doctrine et évolution du droit

La doctrine a souvent anticipé des évolutions importantes du droit. Ainsi, la reconnaissance progressive de nouveaux concepts juridiques (préjudice écologique, contrat relationnel, solidarité contractuelle) doit beaucoup à l’action de la doctrine.

Son rôle est donc capital pour faire émerger de nouvelles catégories juridiques, interroger l’efficacité des règles existantes, ou encore lutter contre les excès ou lacunes du droit positif.